Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. L. A. C.
CAF'EQUIP SARL

Numéro de dépôt :
3102239
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2011

Présentation de la marque S. L. A. C.

Déposée le 25 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S. L. A. C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAF'EQUIP domicilié(e) 37 Rue de Roubaix, 59202 TOURCOING Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAF'EQUIP SARL - France.

La marque S. L. A. C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. L. A. C. est expirée depuis le 25 mai 2011.

CAF'EQUIP a également déposé les autres marques suivantes : BARCOFI , 2 0 0 4 la boisson au goût du jour ! , PALAIS NOIR , GRAND PALAIS , LES COFFRETS SAVEURS , EXOTIS DE DELICIEUSES BOISSONS FOLLEMENT RAFRAICHISSANTES ! , LE GOUT DU TRAVAIL BIEN FAIT. , BARI'S CAFES , LES FRERES FONTEYNE EXPERTS DES CAFES Lille , LE GOUT DU TRAVAIL BIEN FAIT !


CAF'EQUIP SARL - 37 Rue de Roubaix, 59202 TOURCOING Cedex - France - SIREN 471500033


CAF'EQUIP SARL - France


Inscription le 7 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439861 - Publication au BOPI 2006-09-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Distributeurs automatiques. Lave vaisselle. Machines et appareils de nettoyage électriques. Appareils pour la production de café chaud. Appareils pour la production de glaçons par réfrigération.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.